# Mail : prévenir de l'AGO du 07/03/2023

Bonjour Stéphane,

Nous prévoyons de faire notre AGO annuelle de clôture des comptes le 16 mars 2023.

À cette occasion, nous allons procéder au renouvellement des mandats des co-gérant.e.s. Il serait logique que tu ne renouvelles pas ton mandat afin que ça réponde à ton souhait de quitter Scopyleft et tes fonctions associées.

Est-ce que tu souhaiterais participer à cette AG ?

Bonne journée,
Scopyleft

# Mail du 27/02/2023
Bonjour Stéphane,

Nous accusons bonne réception de ton dernier mail et de notre accord sur le montant de ta prime de départ. Nous te confirmons que le montant de la prime est bien de 20 800 €, net après PAS.

Nous sommes ok pour que tu conserves ton adresse mail pendant les 6 prochains mois. Nous te préviendrons avant de la supprimer.

Nous attendons un retour de ta part concernant Pôle Emploi pour connaître les pièces justificatives nécessaires pour que tu puisses avoir accès au chômage.

Concernant le brouillon de demande de rupture conventionnelle, nous trouvons plus appropriée d'évoquer uniquement un besoin de se consacrer à d'autres projets professionnels, afin d'éviter que la DIRECCTE puisse requalifier la rupture conventionnelle en licenciement.

Exemple à adapter :
"Bonjour, occupant le poste de XXX dans votre entreprise depuis le 00/00/00, je souhaite désormais me consacrer à d’autres projets professionnels. Pour cela, j’aimerais mettre fin à mon CDI dès le 00/00/00. Par la présente, je me permets donc de vous suggérer le recours à une rupture conventionnelle du contrat de travail, conformément à l’article L. 1237-11 du Code du travail. Je reste à votre disposition si vous souhaitez organiser un entretien afin de discuter des modalités de cette rupture conventionnelle."

Bonne journée.

Scopyleft

Points à aborder :
- accuser de réception
- acceptation de la prime - net après PAS
- répondre adresse mail
- réponse collective
- Prochaines étapes :
- retour pôle emploi

- Notes pour nous
- voir avec Sarah B pour passer la prime en 2022
- AGO lambda avec révocation ou AGO de clotûre des comptes et non renouvellement du mandat de gérance (plutôt option n°2 de préférence)
- remboursement des parts sociales en 2024 ?
-

# Mail de Stephane - 16/02/2023

Nous sommes toujours en attente d'une réponse de ta part concernant ton acceptation des conditions proposées ainsi que des réponses à nos questions. Nous aurions aimé avoir un premier feedback sur nos propositions, au moins un accusé de réception. Nous sommes un peu perdu·es concernant les courriels échangés récemment au sujet des démarches administratives sans avoir eu ton approbation préalable. Néanmoins, nous sommes content·e·s de voir que certains dossiers avancent.

Par ailleurs, nous avons été surpris·es de la citation de propos qui n'était pas la nôtre lors du transfert d'un courriel concernant le CNRS à [e-mail]. Nous avons pris le soin et le temps de choisir nos mots pour te répondre, ce n'est pas ok pour nous que tu transformes nos propos. Au cas où, nous te remettons plus bas en copie nos réponses.

Nous allons contacter Béatrice pour la prévenir de ton départ et confirmer avec elle les différentes étapes pour la rupture conventionnelle, sans spécifier de prime en attendant un retour de ta part.

Au moins Juliette, Vincent et Audrey seront présent·es au rendez-vous proposé par Karim pour la préparation de la révocation du mandat social. Nous allons préparer le modèle de PV d'AG pour valider le formalisme lors de cette réunion.

[Copie des deux réponses qu'on avait envoyées]

Equipe Scopyleft

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Notre version :

> Afin de garantir le suivi et la transparence des actions, nous te proposons de te mettre en copie des mails (Quelle adresse e-mail tu préfères ?) et que tu mettes [e-mail] en copie des mails concernant ton départ.

La version de Stéphane :

> par souci de transparence, tu seras mis en copie des emails concernant ton départ et il t'est demandé de mettre scop@scoyleft en copie quand tu envoies des messages

- Manque de feedback. Mail bien reçu ? Nous on attend des confirmations et réponse à nos questions
- Citation déformé
- Présences lors du rdv avec Karim
- Contacter Béatrice

# Réponse de la réponse à Stephane

Bonjour Stephane,

Nous sommes épuisé.e.s émotionnellement et nous ne sommes pas prêt.e.s pour le moment à faire un temps de session dédié à l'expression de nos émotions. Nous préférons en rester à l'opérationnel pour le moment.

Nous souhaiterions avancer sur le sujet de ton départ et mettre en place tous les dispositifs administratifs pour que ça se passe au mieux.

Pour cela, nous aurions besoin d'avoir une réponse claire concernant notre proposition de réévaluation de ta demande de prime.
Il nous semble que nous avons bien compris ta demande et t'avons fait une contre proposition.
Nous ne ressentons pas le besoin d'avoir des éléments de justification supplémentaires.
Est-ce que tu acceptes une prime de départ de 20 800 € ?
Ça donnerait :
- indémnités de départ
- parts travail 2021 / 2022 / 2023
- remboursement des parts sociales
- prime de départ : 20 800 euros ?

Concernant les démarches administratives, nous te remercions pour ta liste "rangement de chambre", c'est plus clair pour nous.
Nous préférons:
1. privilégier l'écrit
2. Compléter si besoin la liste
3. se distribuer les tâches pour avancer sur les différents points que tu as cités.
*On peut faire ça sur le hackMD que tu nous as transmis.*

Les prochains petits pas:
- Tu peux, bien sûr, dès à présent contacter Karim pour t'assurer de la bonne marche à suivre afin que tu aies les aides au chômage.
- De notre côté, dès que tu auras répondu à cette question de prime, nous pourrons contacter Béatrice pour entamer la procédure pour la rupture conventionnelle.

Si toutefois, pour certaines démarches, il y a besoin de faire des points d'accordage en visio afin de faciliter les actions, nous pourrons prévoir des temps pour ça.

Afin de garantir le suivi et la transparence des actions, nous te proposons de te mettre en copie des mails (Quelle adresse e-mail tu préfères ?) et que tu mettes [e-mail] en copie des mails concernant ton départ.

Concernant ta propostion de parler des émotions, nous pourrons, avec les personnes qui en ont envie, prévoir ça quand nous aurons terminé la partie opérationnelle.

Bonne journée.