CS du 24 Novembre 2022

# Informations du directeur

- Nouveaux arrivants au CS
- Virginie Fortino
- Bertrand COUASNOn remplace Wassim Hamidouche
- Jacky EVEN e nouveau parmi les chercheurs les plus cités (Higly cited Researcher)
- B. ARNALDI, V. GOURANTON, F NOUVIAL (IRISA) recompensés lors des Trophés de l'innovation de Rennes. Prix numérique pour l'outil Xaerus
- Projets PIA CMA ESOS (porteur INSA, 6M€) + IA "TIARE" (porteur UR1)
- Tissage : nouvelle formation "médiation scientifique". Triptyque Science Société pour Agir Ensemble)
- Livre blanc
- INSA participera à la "Convention des entreprises pour le climat"

# Approbation du compte-rendu du CS du 20/11/2022
Approuvé avec 2 abstentions

# Demande Aménagement de service des MCF et renouvellement
Les présentations seront reportées à un autre CS.
Dérogations accordées

# Politique de site
## Convention Horizontale SATT - Etablissement
Renouvellement de la convention
Nouvelles modalités incitatives pour les porteurs de projets de maturation
* forfait consommables pour la réalisation du projet(5% du montant investi plafonné à 5000 euros)
* forfait dissémination scientifique pour permettre la présentation des résultats (article rang A ou participation à un congrès) (3000€)
* forfait ressource maturation (prime au porteur du projet de maturation : 2500, 5000 ou 10k€ en fonction des montants des projets)
* suppression de l'avance pour l'appui au paiment de la prime au brevet (4000€) et groupe de travail pour proposer une solution alternative (création d'une avance sur retours financiers)

## Pôles Universitaires d'Innovation (PUI)
Budget de 9,5M€ alloués 5 établissements pilotes
Projet Rennais en cours d'élaboration : mener une stratégie d'innovation, coordonner les actions, servir de point d'entrée sur tous les acteurs, sensibiliser et accompagner les porteurs de projets (étudiants, chercheurs, enseignants)

## Convention de site CNRS

Pour le directeur, 2 soucis dans la convention provisoire (car attente de l'EPE) transmise par l'UR1
- Maintien de l'iNSA en tutelle secondaire (provisoirement)
- Demande de viser la convention actuele pour signfier l'accord de l'INSA (Le directeur refuse de le faire pour ne pas se retrouver "piégé" lors de la signature de la convention finale)

A priori (selon le directeur)les autres INSA sont restées tutelles principales de leurs unités

Vote à l'unanimité moins 1 absention pour soutenir la position du Directeur, qui va envoyer à courriel à l'ensemble des tutelles du site.

## Désignation d'un membre du CS représentant INSA à la CR du CAC de l'Université de Rennes
Binome Olivier (Guillou / Durand) voté à l'unanimité

# Formation doctorale
## Bilan des inscriptions et soutenances
* Nombre de doctorants plutôt stable, nouvelles ED (majorité des inscrits INSA sont dans MATISSE), recrutements plutôt masculins (114 pour 35, en évolution plutôt défavorable), recrutements internationaux majoritaires (impact de la politique des visas - Liban, Sénégal et Tunisie en majorité). Le nombre de thèses CIFRE est important, notamment d'un point de vue régional (environ 20/25% des contrats au niveau breton !), doctorants sur contrat (projets européens, etc.). 44 soutenances pour 3 abandons environ. Beaucoup de thèses durent plus de 3 ans : thèses internationales notamment avec le Liban, les CSC durent 42 mois, maternité ...

Arrêté du 26/08/2002 (CSI, Charte du doctorat, serment)
1866€ brut mensuel au 1er septembre 2021, 2044.12 en 2022, 2300 en 2023

## Pré-affectation des contrats doctoraux 2023-2024
IETR (16 HdR INSA): 5 CDO et 6 CDE entre 2017/2018 et 2022/2023
Foton (8 HdR INSA): 0,5 et 3.33
Irisa (14 HdR INSA): 3 et 2.16
IRMAR (8 HdR INSA): 2 et 2.5
ISCR (7 HdR INSA): 3 et 2
LGCGM (15 HdR INSA): 5 et 4
LS2N (2 HdR INSA) : 0 et 0,5

4 CDO
IETR: 1
FORTON 1
IRISA 1
LGCGM/LS2N: 1

3 CDE au niveau de l'INSA, avec une ventilation 100 et 50% qui sera précisé en janvier 2023.

# Schéma emploi et budget établissement 2023

Augmentation du coûts des fluide: +1,4Meuros entre 2022 et 2023 (+230%)
Deficit acceptable qui pourra être présenté au rectorat 1,5Meuros

Schéma emplois:

Repyramidage : 1 concours PRU pour l'établissement. L'engagement est en attente de l'annonce du ministère via le rectorat de repyramidages "nationaux". Pour 2021, les 3 repyramidages étaient 32, 60 et 61. La 32 est passée en 63. Il y a des marges de négociation avec le ministère sur les sections à adresser. A priori, si il y a repyramidage du ministère, il sera fléché vers la 32 (et ne semble pas pouvoir être négocié en raison du non respect des consignes l'année précédente).

Pour le poste établissement, le directeur s'engage à faire un choix basé sur le taux de PR, ce qui donne donc un poste PRU en section 33. L'activité est importante, le nombre des HDR, demander l'avis de l'ISR, etc ...

# Budget recherche 2023

Point d'information

# Décharge enseignement sur projets

validation de la fiche d'information validée au COLAB

# HRS4R

validation de la proposition

# Demandes de soutien colloque

Congrès Smart ITC2023 demande de 1000 euros - vote à l'unanimité

# Demandes AES Rennes Métropole
SERVEM : P. BEsnier - IETR
COVEMAT: A Darquennes (LGCGM
Pour info car déjà remontée au CNRS: CHIMERA Y. leger (FOTON)

LEs 2 sotn classés en 1ère position à l'unanimité

# Questions diverses