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title: comptes rendus des CA de l'INSA
tags: [CA]

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# comptes rendus des CA de l'INSA
###### tags: `CA`


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# CA du 21 Octobre 

Prise de parole du président du CA pour faire son bilan et quitter sa fonction

**modification de l'odj**
vote à l'unanimité sur la 

**présents procuration**
21 présents dont une personne qui partira avant la fin
+2 à 14h22 =>22 présents + procuration de David pour Isabelle Pellerin
Procuration d'Olivier DAVID --> Isabelle PELLERIN
Edudiant (Arthur Furet) qui va s'absenter et donner procuration à l'étudiante GUEGUIN 

## 1.	Élection du Président*
2 candidatures : Mr Vaché (ancien élève INSA, au CA depuis 2010, GCU) et Mme Zimmerman (représentante CFDT-Bretagne)
Les 2 candidats présentent leur candidature respective. 

Vote: Zimmermann 8 et Vaché 15
Poste de Vice président vacant : 2 candidats (Catherine FAYET et Mme Zimmerman)
vote: Fayet 14 et Zimmerman 9

## 2.	Informations du directeur
* participation de l'INSA à la fête des sciences
* atelier à la prison des femmes
* partenariat avec "The conversation" pour le dialogue entre science et société
* convention avec l'armée de terre
* journée annuelle des maitres d'apprentissage
* parrainage de 4 promos (EII, GCU, E&T, INFO)
* stage dating virtuel
* Erasmus Day
* INSA talk du groupe INSA sur les doubles diplômes internationaux
* Vie du campus avec les festivals étudiants
* AMI DemoES (2projets groupe INSA + UNIR)
* vote électronique avec un marché gagné par Alphavote. Pascal présice que le vote dérogatoire peut être demandé en séance. 

**Arrivée de Sylvie XXX à 14h46=>24+1 votants**

## 3.	Approbation du compte-rendu des séances du 11 mars* et du 24 juin 2021 *
* CR du 11 mars 
    * modification du point 5.1 
    * vote abstention 1 le reste pour
* CR du 24 juin 
    * 3.11 fin du festival un des sens
    * 6.1 orthographe MASTER et non MASTERE
    * vote unanime

## 4.	Affaires institutionnelles
### a.	Révision des statuts de l'INSA Rennes*
Présentation de Mme Lasquelec:
* objectifs concernant initialement le RI : mise à jour, simplification et mise en cohérence 
* Besoin de mettre en cohérence les statuts en parallèle 
* GT émanant du CA + CS 
* résultats des votes en CT, CE et CS sont rappelés
* RI de 45 à 23 pages pour avoir un document lisible
* voix délibérative au directeur de département dans les conseils de département
* il y a des amendements apportés (par M. DRISSI) à la version présentée

Nezan remarque la disparition des bureau de section CNU
Drissi réponds que le bureau était interogé par la direction pour avis, mais il ne réglait pas tous les problèmes et le dialogue est le plus important dont le dialogue de gestion. 
Ceux sont les composantes qui décident des profils de poste, et ce serait au CS de faire ce travail qui peut être transversal, renforcer les conseils de composante, responsabiliser les directeurs de composante

Pascal : historique:Collèges d'experts puis bureau de section --> ils peuvent porter un effort collectif et collégial. Pour le personnel, il est fondamental de connaitre les règles de fonctionnement et ne pas les faire disparaitre

Afia : rapprocher les instances (département et laboratoire). Il faut avoir des objectifs communs. La demande vient maintenant d'un besoin en enseignement. Cela pose un soucis de cohérence. D'autres établissements ont la stratégie de mettre les recrutements sur des axes de recherche stratégiques puis décliner cela dans les maquettes de l'enseignement. 

M'Hamed : il faut garder un ensemble cohérent entre les enseignements et la recherche. Certains élements seront clarifiés sans que cela nécessite une state supplémentaire. 


Mr Vaché propose l'établissement d'un organigramme qui puisse faire référence. 
Mr Drissi rappelle qu'il existe un process qualité, qui sera sollicité rapidement

Daiguebonne demande une autre écriture pour la constitution du GT, le CE et CS n'ont pas été consultés et Oliveir GUILLOU et Patrice LEGUESDRON n'ont pas siégé au GT comme représentants de leurs conseils. 
Drissi OK
Daiguebonne considère que les votes en conseils montrent que les documents ne font pas consensus et demande qu'elle est l'urgence.
Drissi veut maintenir et valider cet effort de convergence
Pascal demande un vote a buletin secret
Afia propose que ce point soit reportée

Sophie XXX : documents complexes, c'est important d'avancer et prendre acte. 
Nezan:il faut quand même tenir compte des avis des comités et conseils.
XX:je ne sais pas interpréter les abstentions
Drissi nous sommes dans l'application des règlements
Rectorat: c'est le seul rôle du CA
Dupont: il faut le même texte voté en CT et CA
Rectorat: les modifications mineurs entre les deux
Lasquellec: il y a un tableau des modifications qui montre l'historique et l'abstention résulte d'une difficulté de se positionner sur l'ensemble

CA : doit se prononcer sur le même document que les instances (CT-CS-CA)

Votes sur les statuts: POUR 14 CONTRE 7 BLANC 1 ABST 2
votes sur le RI: 7 contre, 14 pour, 3 abstentions
Sur 24, il fallait 14 pour ... 

DRISSI : j'ai apprécié l'échange et attentif a ce qui a été dit. Actions vont être lancées pour répondre aux attentes. Il est important d'avoir des statuts adoptés et clairs. Le travail a été important et va continuer rapidement. 


### b.	Révision du règlement intérieur de l'INSA Rennes*


### c.	Section disciplinaire à l'égard des usagers
i.	Composition de la section disciplinaire à l'égard des usagers *
8 membres 2A 2B 4etudiants
vote unanime
ii.	Élections des membres des 3 collèges *
En A Darquennes est nommé d'office
En A Nezan Vote:4voix sur 4
En B Daiguebonne (4 sur 4) et Fourn (4 voix sur 4)
En étudiants  2 étudiants sont nommés d'office puis 2 candidats des usagers...


d.	Renouvellement du directeur de l'INSA Rennes*
proposition de process/planning:

21 Janvier : synthèse du GT 
27 Janvier : CA pour choisir les candidats à auditionner 
3 février : présentation des candidats 
4 février : CA pour auditionner les candidats

A la demande de la date limite de candidature, cela dépend de la publication avec au minimum 4 semaine de publicité, donc certainement début janvier.
Sécurité des débats et de la procédure: 
Mr Vaché dit qu'il semble qu'il se soit passé des choses mais il ne faut pas céder à la psychose
départ de l'étudiant à 16h47
Afia informe que les auteurs ont été identifiés 

JF Nezan : demande d'information sur les événements qui se sont déroulés lors des dernières élections. Avec des pressions et menaces personnelles sur les membres du CA. 

Afia : Auteurs identifiés. La suite au pénal. Souhait que ce dossier soit géré en interne. Les conséquences des agissements peuvent être grave sur les personnes qui ont subies les pressions, et les conséquences si cela passe au pénal potentiellement très graves.  

DRISSI : il y a eu des actes suite aux faits. Souhait que la justice passe. Il faut respecter les procédures et ne pas poluer le CA. 
Daiguebonne demande plus de temps entre l'AG et le vote en CA. Une discussion sur les différentes options est entamée. Une option se dégage pour une AG le 3 février matin et auditions vendredi 4 février Après midi. L'option du distanciel est aussi posée, notamment pour permettre à tout le monde d'assister aux présentations le 3 février. 

vote processus général unanimité
vote du planning avec l'AG le 3 matin et CA le 4 aprem: unanime

pour le GT:
candidats A Nezan
B Kouadri
Etudiant: Furet
Biats: Garand
ext: Pierre, Sophie

5.	Recherche
a.	Accord CPER* --> retiré de l'OdJ car le dossier n'a pas besoin de passer en CA


6.	Formation
a.	Rentrée 2021
2143 étudiants en 2021/22, 19% d'internationaux, 31% filles! (non femmes), 24,8% Boursiers
Presque 25000 candidatures en 1ere année à Rennes, en augmentation par rapport à 2020. Environ 40000 candidature au niveau du groupe INSA. Il n'y a plus de classement dans les demandes faites sur PARCOURSUP. Sur les départements, on peut avoir des disparités (Notamment plus de femmes en GC par exemple). Progression sur les 5 dernières années (+50% environ) de la proportion d'étudiantes. Cette progression ne se retrouve pas sur la proportion de boursiers et sur la diversité (Handicap, Social). 
départ de Pellerin+David et Hjiaj
b.	Règlement des études 2021-2022 GMNFISA (sous statut d'apprenti)*
même réglement que celui du E-CDTI
vote unanime

7.	Ressources humaines
a.	Mise à jour de la NBI*
intégration des évolutions organisationnelles, évolutions minimes
vote: unanime sur 20 votants
8.	Suivi de projets
a.	UniR : formalisation du _positionnement en tant qu'associé
signature du CCT le 28/09 et passage en CNESER en octobre
Sept objectifs stratégiques communs
R2 et l'INSA et l'EHESP serait associé par une convention avec cet EPE
de même les organismes (INRIA+CNRS+INSERM)
Convention avec le CHU
b.	Groupe INSA : modèle social
rapport/diagnostique sur la diversité et l'ouverture sociale du groupe
un 2ieme tome proposera des solutions/projet
9.	Questions diverses







# CA du 24 juin 2021

## Informations du Directeur 
### Affaires Institutionnelles
#### Election du Président et du Vice-Président du conseil d’administration de l’INSA Rennes*


Décalage entre les élections et le renouvellement du conseil en 2022 
Pascal Dupont : possibilité que le nouveau conseil puisse élire son président ? 
Mmme Lasquelec : aujourd'hui, pas de possibilité (refonte du réglement intérieur prévue dans les prochains mois 
Mr Hervé souhaitait déjà arreter en 2020, mais compte tenu du contexte sanitaire, il a accepté de prolonger jusqu'à l'arrivée du nouveau directeur. Il souhaite laisser sa place dès aujourd'hui. L'appel a été effectué auprès des membres extérieurs mais sans retours. Mr Miraoui : ce vote concerne une période de 1 an puisqu'il est prévu un recalage avec les élections de 2022. Mr Hervé pense qu'il est intéressant d'avoir un décalage car les nouveaux administrateurs ne connaissent pas encore le fonctionnement du CA ni les autres administrateurs, ce qui ne facilite par l'alignement. Mr Hervé et Mr Vacher peuvent assurer la présidence jusqu'en Octobre/Novembre 2021 et laisser Mr Vacher pourra assurer la présidence jusqu'à de nouvelles élections. La représentante du recteur souhaite que le vote soit réalisé par bulletin secret. 

18 bulletins, Unanimité pour. 


#### Désignation des étudiants dans les commissions émanant du Conseil d’administration*
Les nouveaux membres du CA se présentent 
* Monsieur Xavier Lepine, qui était auparavant suppléent comme représentant du MEDEF
* Monsieur Furet, 3 INFO, représentant des étudiants 
* Juliette GUEGUEN, 1ere année, INSA-SciencePo, 
* Maxime Renaud, 5EII Double Diplome Rennes Business School. Président du bureau national des élèves ingénieurs

commission de la Vie Etudiants et de campus : Juliette GUEGUIN, Maxime RENAUD, 
Commission des finances : Juliette GUEGUEN
Comité Electoral consultatif et Bureau du CA : Monsieur FURET

Vote à bulletin secret sur l'ensemble des commission (demande de la représentate du rectorat)
19 votes "oui" 

#### Evolution de l’organisation de la Direction INSA RENNES
Directrice Europe et International : Isabelle THIBON
Directeur des Relations Entreprises et Partenariats : Jean-François DUPUY
Création d'un cabinet fonctionnel avec comme chef de cabinet Emilie Armand 

#### Calendrier des instances 2021-2022
Dates prévisionnelles des prochains CA, mais également des autres instances de l'INSA
3 dates sont prévues en Juin 2022 car il y aura la mise en place des commissions pour les nouveaux administrateurs. 
Eric demande que des invitiations électroniques soient envoyées. 


### Approbation du compte-rendu
 11 mars 2021*
Mr Kouadri n'a pas pu rédiger le compte-rendu, étant en congé maladie. Il a été rédigé par Mme lasquellec, et des amendements ont été demandés par Mme Kouadri qui n'ont pas encore été intégrés. Le compte rendu sera donc proposé ultérieurement. 

### Informations du Directeur 

Demission de Mme JODER, personnalité extérieure nommée à titre personnel. Une proposition sera faite pour la remplacer au prochain CA. 
Accréditation CTI des 7 formations d'inégieur pour la durée maximale de 7 ans et de la nouvelle formation GMA en alternance pour 3 ans. 
Changement de noms pour 3 spécialités. Travail en interne sur des évolutions pour mettre en valeur les différents diplômes. 

Fondation de la fondation INSA Rennes 
Ronan Stéphan élu président, Maud Guézo Déléguée Générale. L'équipe est maintenant au complet. De nouveaux mécènes sont attendus. 

Concours Ignition (Incubateur Mutualisé dans le cadre de Station Rennes): 2 lauréats sur 3 sont issus de l'INSA Rennes.

International : application de parrainage entre étudiants internationaux et nationaux "Leeve" mise en oeuvre au niveau national, mais également au niveau de l'INSA Rennes avec l'ENSCR. 

Recherche : 
- essais cliniques dans le cadre de la chaire ADAPT à l'INSA de Rennes 
- Ma thèse en 180 secondes : doctorant de l'INSA a été en finale nationale

Vie de campus : 
- deploiement de Microsoft Office 365 sur le campus (partage de document, rédaction collaborative et visioconférence). ZOOM sera toujours disponible au moins dans un premier temps. Tous les étudiants auront une licence, tous les enseignants et personnels egalement. L'outil sera utilisé dans le cadre de la formation. Nous resteront sur Zimbra pour les mails et Moodle pour la partie pédagogique. Une phase de formation à ce nouvel outil est prévue, avec notamment des "ambassadeurs".  
- 15° Colloque National du GDR SOC2 en mode Hybride
- RUN'INSA Orange 2021 organisé par les étudiants à distance

Mr hervé : quid des nouveaux diplomés concernant les nouvelles mentions ? Patrice répond : les étudiants cette année concerveront les anciens noms, les nouvelles appellations seront utilisées pour les diplomés 2022. Le directeur précise qu'une communication sera réalisée auprès des Allumnis concernant ces nouvelles appellations, mais également concernant les nouveautés dans les enseignements comme la cybersécurtié par exemple. 

Renovation du modèle social. On constate une érosion du nombre d'étudiants boursiers. Les étudiants participent à ces commissions (intra et inter INSA notamment) et précisent que ce travail est très intéressant, même si le calendrier n'est pas forcément adéquat. Le directeur précise que l'objet d'aujourd'hui concerne l'information sur ces travaux et que ce sujet sera vu plus en profondeur aux prochains CA. L'ambition est de définir des actions et d'y associer des moyens. Un travail sur les droits d'inscription est particulièrement ciblé. Les ambitions de ce travail sont présentées. Travaux débutés officiellement en mars 2021 pour la rédaction d'un document de référence avec un vote au CA est prévu en Octobre 2021, puis une soumission au Ministère. 
Erwan Fourn : baisse des boursiers Est ce un constat spécifique à l'INSA ? 
Maxime RENAUD et FURET : la moyenne nationale est stable, la baisse est due notablement à la hausse de l'attractivité de l'INSA liée à ParcourSUP. Le nombre de boursiers est en hausse au niveau national. 
HERVER : corrélation entre l'entrée de l'INSA et la sortie du secondaire ? Pas forcément, cela dépend des établissements. L'INSA proposera une forme de redistribution afin d'améliorer l'équité du système et non son égalité. Coopération avec d'autres établissements du secondaire. La discrimination positive réalisée dans d'autres établissements n'a pas été toujours couronnée de succès.  
FURET : besoin d'un état des lieux par campus, car les situations peuvent être différentes. 
DIRECTEUR : une proposition doit être faite au niveau du groupe. Investissements nécessaires sur le plan pédagogique avec les moyens dont on dispose et en mettant en place une dynamique vertueuse. HERVER : est ce que les ensegnants sont associés ? Maxime : pas d'EC dans les commissions INTER. Patrice : constitution des commissions INTER définie au niveau du groupe. Au niveau INTRA, il y a des EC et des personnels choisis par la direction. 

Furet : Crainte dans les commissions du désengagement de l'état, avec une évolution possible vers le modèle anglosaxons (hausses des frais d'inscription notamment). Directeur : jusqu'ici les frais d'inscription n'ont pas augmentés et des actions sont possibles pour améliorer l'équité du système et la diversité des recrutements. 
HERVER : important que les administrateurs soient informés en avance des travaux de ces commissions, avant les 6 jours réglementaires. 


#### Affaires financières
##### Mobilité internationale ERASMUS pour les enseignants et personnels de l’INSA*
Point traité le matin afin que maximiser le nombre d participants sur les points stratégiques l'après midi. 
Présentation d'Isabelle Thibon présente et donne des précisions sur la délibération. 
Demande de Mr Hervé : bilan annuel, page de synthèse. Mme Thibon fournira les éléments présents dans les documents déjà à l'heure actuelle. 

##### Remise gracieuse*
Qu'est ce ? présentation de Mr Bevierre 
Notification du Jugement --> charge à l'encontre de Mme AUDRAN
Préjudice financier de l'agent comptable.

Demande de décharge de responsabilité (non adapté à ce cas) ou demande de remise gracieuse --> faite par Maryse Audran. 



### Points stratégiques
#### Stratégie de l’établissement*

Directeur : 
Présentation des points forts, points à renforcer, Risques/menaces et Opportunités. 
Retour sur la démarche de co-construction du projet stratégique jusqu'à la synthèse présentée aujourd'hui. 
Pédagogie active et par projet, power skills, innovation et énergie d'entreprendre, hybrider la recherche et la formation. Essayer d'améliorer la visibilité des certaines thématiques différenciantes. Renforcement de la formation continue avec co-certification. 
SDN : schéma Directeur du Numérique 
Nouveau directeur de la DSI. Effort de formation. 

Prochaine étape : document opérationnel pluriannuel avec suivi. Attente de la réponse du projet DSG2 (900k€), CPER (notamment amphi A, B et C - 9 millions d'euros demandés et 4 millions d'euros discutés actuellement, etc). La LPR doit faciliter les aspects de promotion en interne notamment.  

Etudiants : ambition concernant le restaurant de l'INSA de Rennes. But : renover pour le projet Station-B. 10/15000 m2 nécessaires. Espace de co-living et d'entrepreunariat. Discussions avec les rU ? Etude dans le cadre du CPER. Calendrier coté CROUS : opération tranche 1 (extension du restaurant existant - appel d'offre infructieux --> travaux prévus dès débur 2022 et 18 mois de travaux été 2023 --> renovation / étude faisabilité pour acceuillir les étudiants à INSA pendant cette 2° phase, avec des préfabriqués potentiellement. --> Projets de terrains sportif à l'étude (city foot ?). 
--> Mr HERVE : est ce qu'un tableau de bord de suivi des travaux est prévu ? Tant que les budgets ne sont pas validés, le planning n'est pas possible mais une commission sera mise en place avec bilans annuels ... projet PIA4 déposé avec le groupe INSA et avec les établissements rennais. 

Pascal : "parce que les entreprises sont internationales, les objectifs ... ". Attention a ne pas mettre trop de resserer nos objectifs sur les grosses entreprises internationales, alors que certains jeunes ne se retrouvent pas dans ce type de perspectives et peuvent se démotiver, voire arréter leur cursus. Il devrait y avoir un gain à faire de publicité sur la diversité des perspectives (ONG, petites entreprises, enseignement supérieur, etc.).   Argument repris par Maxime. Action de la bilbiothèque pour promouvoir la diversité des carrières. + idée d'étendre ces discussions au dela de nos étudiants mais également dans les lycées. 

Vote : unanimité OK


#### UNIR : Convention de Coordination Territoriale*
Délibération concernant la "convention de coordination territoriale". 7 projets stratégiques. Concernant le numérique, un GIP a été créé. L'INSA préside et anime les aspects valorisation / entrepreneuriat. 
3 niveaux 
- Rennes 1 et Rennes 2 doivent fusionner à l'horizon 2024 probablement.  
- Des établissements pourront rentrer dans un nouvel établissement expérimental (EPE). L'ENS se déclare candidate aujourd'hui. 
- Etablissements partenaires --> tous les autres dont l'INSA. Nous concervons donc notre autonomie. 

Mise en commun des aspects mobilité, relations internationales, etc. 
Pas d'engagement de regroupement ou de fusion de l'INSA dans l'UNIR. Reflexion autour d'un projet "Rennes Tech". Probable délibération vers un établissement expérimental en 2022. L'INSA n'est pas dans cette dynamique actuellement. 

Pascal : c'est une longue histoire, notament suite aux travaux autour de l'UBL. Nous sommes un peu étonné que cette orientation vers un établissement expérimental. Souahit de garder notre entité juridique. Crispation autour de cette volonté d'aller vers un établissement expérimental. 
Diecteur : Toulouse et Rouen sont dans les mêmes discussions et il y a consensus au sein du groupe INSA. Le ministère est conscient de la nécessité de garder le cadre INSA. 

Pascal : pas de service de santé à la hauteur (avis et conseil auprès des étudinats) sur le site de Rennes, comme il peut y avoir dans d'autres villes comme Grenoble. Cela serait un objectif 

Maxime : processus à long terme qui nécessite d'être conscient et formé aux enjeux liés à ces processus. Exemple de Centrale/Supelec dans le cadre de Paris Saclay avec des enjeux de fusion à échéance de 2030/2035. Les moyens mis en oeuvre pour Paris Saclay sont énormes et de tels moyens seraient bénéfiques pour des projets comme celui qui nous concerne. 70000 étudiants et grande atractivité du site Rennais. 

Mme XX CFDT - CA de Rennes 2. Vous allez peut être vite en besogne concernant la fusion. La convention est une étape probable et indispensable, mais qui ne présage pas d'une fusion à venir. Parler de fusion dès à présent semble prématuré et 
Vote CT de l'INSA : 2 contre et 2 abstentions 

Vote CA : 4 abstentions 1 contre 16 pour


#### Recherche
##### Dossier accréditation masters*
8 masters actuellement --> renouvellement pour 2022/2027
Accès aux étudiants INSA et extérieurs en M2, mais pas en M1
Avis du CE et CS favorables 
Evolutions : 7 renouvellement à l'identique ou modifications mineures. 

DIGISPORT, Villes et environnements urbains (porté par l'INSA), Mathématiques appliquées, statistique (concention de partenariat), Sciences pour l'Ingénieur et Applications 

Point de vigilence (JFN) 
Erwan : redondance SPIA avec IMARS

Discussion autours du mastere intellegence opérationnelle. 

Pascal : correspondant IEUR. Pourquoi n'y a t'il pas Rennes 2 et d'autres partenaires potentiellement intéressés par ce projet ? --> première phase d'accréditation mais extension potentielle dans un futur proche 
EUR sur la ville porté par Rennes 2. 
2 abstentions , 19 pour 



##### VAE Doctorat*
Groupe de travail / 4 étapes / Modalité tarifaire ... 4000€ hors frais d'inscription 
Mohamed hijaj : jury un peu spécial. RQ : 1 des membres du jury doit avoir de l'expérience en entreprise --> 
Si c'est un interne ? Est ce que laboratoire pourrait payer un tel coût ? Point de vigilence
Pascal : pas idem coté Rennes 1 (2790€), ce qui ne va pas vers une harmonisation. Possibilité d'aller s'inscrire à Rennes 1 .... 
3/4 dossiers par an sur de grosses universités 
2 absentiions 


#### Mesures en faveur de l'amélioration des conditions de vie et de santé des jeunes – dans le contexte de la crise de la covid-19
Point annulé, certainement reporté au prochain CA (Mme Pellerin étant absente à cette séance)


#### Formation
##### Règlement des études sous statut étudiants et apprentissage 2021-2022*
Dispositions spécifiques pour les stages et la mobilité. 
Augmentation du nombre de semaines à l'étranger de 8 à 12 semaines. Important pour les enquêtes et classements des écoles d'ingénieurs + recommendation de la CTDI d' 1 semestre. Potentiellement revu chaque année. 
Erwan : pb pour ceux qui faisaient un stage de 4° année --> 10 étudiants seulement dans ce cas. --> entre 12 et 16 semaines, uniquement 10 également. Tout le groupe INSA est plutôt à 16 semaines. 
Maxime : manque de clarté entre 1 semestre, 6 mois et 27 semaines ... --> notion surtout liée aux nombre de crédits ECTS. 
Président : le CA n'est pas lieu pour un tel débat. 
Eric : assouplir les posibilités de dérogation également. Soucis pour ceux qui veulent faire des parcours entrepreunariat. 

Césure : stage autorisé. 
Maxime : quitus ? patrice : non, cela ne rentre pas dans la diplomation


##### Référentiel horaires*
Méthode, constat et proposition 
Discussion JFN et Pascal sur la transparence. Volonté des RH d'associer les primes avec un service fait. Discussion sur le fait de revenir vers le contrat a posteriori --> modification associée 

Vote : 1 abstention 


##### Bilan CVEC*
Demande du dernier CA. Bilan 2018-2020. Contribution Vie Etudiante et Campus. 

Etudiants : le reliquat peut être reporté et possibilité d'avoir des projets pluriannuels. Travail sur le plan d'action à venir rapidement par la commission ad-hoc. 
Pascal : gros reliquat 
Lasquellec : manque de projets pendant cette année COVID, ce qui explique ce reliquat
Philippe : 1er accompte en Juillet et 2° en Novembre. ce n'est pas annormal que le solde représente 1 année d'exercice. Question sur l'égilibilité des dépenses sera faite aux instances (différentes pratiques dans les établissements)



#### Ressources humaines
Bilan social. Mme Lasquellec. 
RQ Pascal : partie "étudiant" peu développée. Pourrait on ajouter des données liées au modèle social de l'INSA ? C'est possible dans le rapport d'activité, mais ce document concerne les personnels. 

Unanimité 



##### Lignes directrices de gestion (EC/BIATS)*
Présentation Antoine 
Mise en oeuvre de la loie de transformation de la fonction publique. 
Président : calendrier présenté mais des soucis ? Non, pas de soucis et grosse participation des partenaires saluée par Antoine. 

Le CA restreint peut toujours appeler à des experts si nécessaire pour l'expertise de dossiers, même si cela n'est pas écrit. Les critères avaient déjà été discutés il y a 3 ans, et acceptés par les parties prenantes (critères objectifs et subjectifs) par un vote et qui n'apparaissent pas dans ce document. Ceci est très regardé par les EC et c'est un sujet sensible. 
Les grandes lignes sont présentes derrière le terme "appréciation". Attention à ne pas tout figer. 

##### Revalorisation RIFFSEEP*
Présentation Antoine 
Revalorisation de 75k€ en année pleine touchant 153 agents. 
CT : 1 contre et 6 abstentions ? 
Effort pour se rapprocher de la moyenne nationale. Effort sur les catégories B (rapprochement) et C (rattrapage). Il reste des efforts à faire concernant les catégories A notamment. Il y a un soucis de recrutement des catégorie A, qui peut être lié à ce déficit. Le président précise que les agents bénéficie de 10 jours de congé supplémentaires par rapport à la moyenne nationale. A compter du 1er août 2021. 153 sur 317 agents au total. 

CFDT : pourquoi les agents se sont abstenus ou votés contre ? Les agents ne se sont pas exprimés par rapport à ce vote. Chacun a été libre de s'exprimer, la question n'a pas été posée. Le directeur regrète ce vote qui n'exprime pas une reconnaissance vis ) vis des efforts de l'établissment (premiers chiffres à 45k€ remonté à 75k€). Hésitation de proposer cela au CA. 

Cette évolution est elle exceptionnelle ou permanente ? réponse : cela dépendra de la soutenabilité financière de l'établissement, notamment liés à la GVT. 

4 absentions 


##### Calendrier des congés
Pour information

##### Logements NAS*
Vote : unanimité 

### Questions diverses
Président : travaux liés au résidences sont ils dans le planning ? Le projet d'est pas retenu par le CPER. 











# CAR du  27 mai 2021
Mohammed préside la séance en attente du Directeur qui préside le CS en parallèle. Arrivée du Directeur après le point sur les professeurs invités. 

## Professeurs invités 
4 mois de demandés pour une somme inférieure au budget pouvant être alloué (20k€ environ sur les 50k€). RAS. 

## Comités de sélection 
Il y a un objectif de passer des postes de McF en PrU dans l'avenir, avec le processus 46.3 ou 46.4 ou leur évolution prévue dans le cadre de la LPR (nouveauté attendue à l'automne 2021). Les 3 postes présentés sont validés par le CA. 

## PRP 
On est sur la validation des attributions et non sur une discussion sur le référentiel en tant que tel. Le nouveau référentiel doit passer en CT la semaine prochaine et revenir en CA ensuite pour les attributions en 2022. Pascal alerte sur les cumuls potentiels et qui peuvent être associés à des difficultés. 

## CPP
C'est un nouveau dispositif financé par le ministère (2 semestres potentiels financés à hauteur de 10k€ ? au moins pour le lancement). Logiquement, cela devrait passer par un "conseil académique" qui n'est pas organisé à l'INSA. Cela passera surement en CS/CE. 

1 seul dossier pour 1 semestre. Pas de plan sur la mise en place de cours sur cette thématique à l'heure actuelle. 

# question diverse 
Stratégie : Résumer de chaque groupe --> mise a disposition

Enquete adressée à tous les étudiants + personnels (180 réponses du personnel)

Synthèse globale du comité de direction pour passer avec des actions opérationnelles sur chacun des 5 défis (divisés en axes et en actions)
--> proposition et discussion au CA du 24 juin et 7 juillet 

Question spécifique concernant les enseignements en hybride (de Eric Anquetil) et les outils numériques associés. Teams sera adopté au niveau de l'établissement. Des formations seront proposées. 

Cours magistraux en STPI de 1h au lieu de 2h (avec même volume au niveau du service de l'enseignant ?) --> accompagnement de l'établissement. Modèle de l'EPFL peut être une inspiration. 

Il y a des demandes "DSG-2" Dotation Specifique pour faire des travaux dans les salles (numérisation des salles) et avoir un environnement immersif. Attente des résultats de la demande. 




