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# System prepended metadata

title: Règlement intérieur ou Journal de décisions

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# Règlement intérieur ou Journal de décisions

Ce document reprend les décisions prises par le groupe ayant participé aux [ateliers du printemps 2024](https://hackmd.io/SRB3ZPadQDmWDGeG3u5paQ?both)

## But

Rendre transparentes la gouvernance, les règles et les pratiques de fonctionnement qui régissent l'épicerie

Les valeurs et les principes ([la charte](https://hackmd.io/D3KnNiSgRheZgsmzLwVyXg?view)) répondent au **pourquoi**
Le règlement intérieur ou journal des décisions répond au **comment**

## Première ébauche

### Gouvernance

- Les décisions stratégiques seront prise par une collégiale d'une dizaine de personnes
- La première collégiale est composée lors d'un atelier spécifique
- Les personnes de la collégiale tournent dans le temps
- La collégiale prend ses décisions par le biais du vote à la majorité
- La collégiale essaye de soumettre les décisions importantes au reste des personnes adhérentes

- exemple de décisions prises par la collégiale :
  - envoi de mails à l'ensemble des adhérents
  - accès admin à la plateforme
  - demander des subventions
  - 

### Autres 

- Les sujets ou "chantiers" complexes ou stratégiques sont proposés sous forme d'atelier qui permettent de faire émerger une équipe dédiée

- Nous essayons de favoriser l'éxécution des tâches en binôme

- 4 personnes auront accès aux comptes bancaires
- Nous souhaitons avoir deux comptes bancaires, un pour les dépôts des personnes adhérentes et l'autre pour les adhésion et payer les frais de fonctionnement.

- Nous souhaitons maximiser le fonctionnement par pré-commande

- Une distinction est faite entre :
  - impliquées : personnes qui participent aux fonctionnement de l'épicerie en réalisant leurs créneaux, en participant occasionallement à des actions collectives, aux assemblées, aux ateliers
  - engagées : personnes qui participent très régulièrement au fonctionnement de l'épicerie et qui prennent à charge la comptabilité, les relations bancaires, la gestion des personnes productrices, etc.

- Avant d'intégrer un produit :
   - nous devons vérifier que les personnes productrices sont éthiques et éco-responsable
   - nous devons vérifier qu'il n'y a pas de proposition plus proche
- toutes les informations sont communiquées a l'ensemble des personnes adhérentes et au reste du monde
- chaque personne sera reçu ou participera sans discrimination
- respecter les horaires d'ouverture 
- Proposer des créneaux d'une heure pour un total minimum de deux heures mensuelles obligatoires
  - gérer les cas particuliers (ex. habite 6 mois dans l'année)
- Permanences par Anaïs de 7h30 à 9h30, à sa discrétion
- Propositions d'horaires d'ouverture
  - Lundi | 17h30 à 19h30
  - Mardi | 17h30 à 19h30
  - Mercredi | 17h30 à 19h30
  - Jeudi | 17h30 à 19h30
  - Vendredi | 17h30 à 19h30
  - Samedi | 17h30 à 19h30
  - Dimanche |17h30 à 19h30
- interdiction de fumer
  - dès qu'on est en assemblée 

