CHSCT Ecole polytechnique
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###### tags: `CHSCT` `Visio` `Covid`

:::info
- **Location:** Visio
- **Date:** Sep 2, 2021 9:00 PM (CET)
- **ODJ**
1. Mesures sanitaires à appliquer à partir de la rentrée
2. Modalités de mise en œuvre sur le campus : distribution des équipements, nettoyage, restauration, postures vis à vis des cas contacts, postures par rapport aux voyageurs
3. Vaccination / Passe-sanitaire
4. Présentiel / Télétravail / Travail à distance
5. Activités sportives élèves et personnels
6. Accueil des enfants CASEP
7. Tour de table
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:::spoiler Préparation
- Noter les conditions de reprise
- Voir les règles présentiel/Télétravail/Distanciel par rapport aux autres organismes notamment CNRS
- Synthèse du questionnaire aux personnels et aux managers: y a til des différences ou est ce plutôt cohérent?
- Question EvRP pour rédiger les DUER. AU LMD, pas d'acces à l'outil de l'X et on nous a supprimé l'accés à l'outil CNRS. Les APs ne peuvent plus faire le job et en plus on a perdu les informations passées. A remettre d'urgence à disposition
- Question sur les parkings. Avec les travaux les possibilités sont de plus en plus restreintes. Quid des abris vélos?
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:::success
- **Participants: non exhaustif**
- [ ] [name=François Bouchet (DG)] excusé
- [x] [name=Nadine Brière (NB)] pilote le CHSCT
- [x] [name=Mr T. Lannoo (TL)] sécurité
- [x] [name=Mr J. Gavelle (JG)] SPIS
- [x] [name=Vanessa Moreau (VM)] SHS X
- [x] [name=Lucie Allio (LA)] SHS X
- [x] [name=A. Ajar (AA)] SHS CNRS
- [ ] [name=Médecin de prévention X]
- [ ] [name=Médecin de prévention CNRS]
- [x] [name=Représentants des personnels (RP)]
- [x] [name=tous les représentants services et labos]
- [x] [name=C. Pietras (CP)] représentant pour le LMD
- [x] [name=Delphine Batifois (DB)] CASEP

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:pushpin: Synthèse des points les plus significatifs pour vous
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1. Pas de changement majeurs dans les procédures sanitaires pour l'accès au campus par rapport à précédemment
2. Excepté l'abandon des jauges qui limitent le nombres de personnes au profit du pass sanitaire. Traduction: la restauration est ouverte à tous, PAS DE PASS SANITAIRE à la restauration. pas de jauge mais comme d'hab, masques en circulation et 1m de distance dans les files d'attentes. A table, regoupement par catégorie de personel: équipes, labos, etc... pour maîtriser la contamination s'il y a lieu. (PS: il y a eu beaucoup d'échanges sur ce point, voir notes plus détaillées ci-dessous)
3. Pas de pass sanitaire pour les personels de recherche dans les labos même si l'X est considéré ERP acceuillant du public (PS: pareil beaucoup de discussion autour de l'interprétation des textes mais ce point est confirmé par la direction et les personnes clefs au CHSCT)
4. En revanche:
- des catégories d'agents de l'X seront astreint à avoir le pass sanitaires de part leur statut (~1800 personnes, voir notes et voir slides)
- le pass sanitaire sera nécessaire et controlé lors d'événements publics
- exemple: la fête de la science
- les pots de thèse
- les workshops dans les amphis etc...
- il y aura des consignes sur les protocoles pour contrôler les pass dans ces divers cas (voir notes détaillées ci-dessous)
5. Le télétravail cadré se met en place selon le code du travail (à l'X 3 jours max en fixe ou en flottant) mais l'X souhaite maintenir la fléxibilité du travail à distance jusque décembre.
- Les managers d'équipe ont la main pour organiser selon les cas, exemple selon le souhait d'avoir toute l'équipe au moins 1 jour/sem ou répartir les équipes tout au long de la semaine et selon la situation de chaque agent.
6. Le CSX et le CASEP sont ouverts.
- Pour le CSX, pass sanitaire requis (voir notes les conditions de contrôles)
- Pour le CASEP, pass sanitaire pour les agents, pas de pass sanitaire pour les parents

:closed_book: Notes au fil de l'eau
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#### Messages principaux passés lors du CHSCT de l'X le 2 septembre, un compte rendu complet sera transmis par le SHS plus tard, j'ai repris ici ce qui me parraissait le plus important à transmettre rapidement.

**I- Sanitaire**
- N. Brière introduit le CHSCT pour le DG
- Présentation de Mathieu Dumas et Alexandra Ajar
- VM présente les slides: Mesures sanitaires adaptées sur le campus pour le rentrée
- RP: Pas de médecin de prévention à l'X.... comment avez vous fait pour préparer le CHSCT et préparer la rentrée, avez vous eu toutes les informations?
- NB: L'X essaie de déployer un système inter-entreprise avec un centre de médecine préventive sur le campus dès septembre. si en janvier toujours pas de médecin de prev définitif sur l'X alors voir mise en place dfinitive pour 2022
- Port du masque + distanciaiton: pas de changement par rapport à précédemment, même 1 personne seule dans les bureaux avec ventilos convecteur. Changement du masque tte les 4 h. Non port du masque est considéré comme non respect des mesures.
- Distribution des masques: pas de changemnts / précedemment
- Nettoyage: pareil qu'avant. Bureau seul: 1x / semaine. Bureaux partagés avec sticker rouge (point rouge): nettoyage ts les jours. Salle de cours: 1 x / jour. Lingettes et produits désinfectant à la charge des services et labos.
- Nettoyage des salles labos à la charge des personnels du labo. le labo doit fournir des produits.
- Pour les photocopieuses: chaque agent doit se désinfecter les mains. En effet les produits désinfectants abiment les matériels, nettoyage non recommendé.
- Restauration: plus de jauge appliquée mais port du masque + désinfection + circulation etc... + distance d'1m à tout moment. Pas de pass sanitaire requis à la cantine.
- Echanges sur la cohérence de supprimer toute jauge sur la restauration. Mais c'est dans la circulaire. Le but est d'avoir la capacité d'acceuillir tout le monde vu que le retour en présentiel est préconisé. Mais regroupement en restauration par groupe social, labos etc... pour limiter la propagation du virus.
- si cas contact alors:
- si schema vaccinal complet: faire un test. Si test+ alors isolement 10j pas de test de controle. Autre membres foyer seront cas contact. si test- alors pas d'isolement mais prudence + informer les personnes cas contacts
- si schema vaccinal incomplet. Isolement immédiat + test de dépistage. S test+, alors 10j d'isolement. SI test-, isolement 7j + test de controle. Si télétravail impossible alors arret de travail sans carence.
- De toute façon, voir la cellule de crise pour avis et la DRH

voir slide:

- Protocole par rapport aux voyageurs: voir slides.


- Si les agents voyagent: bien vérifier les procédures dans le pays d'accueil. Consultez le site du ministre de l'intérieur: MAE ou MEA quelque chose comme ça.
- Vaccinations: obligation de vaccination selon les agents de service public mais donc à ce jour dans les ERP, pas d'obligation vaccinale pour tout les agents sur le campus. C'est catégoriel donc vérifiez si vous en faite partie.
- voir slides ci-dessous


- près de 1800 personels de l'école devront avoir un pass sanitaire validé.
- Conséquence du non respect des vaccinations: consignes seront envoyés par le service DRH très prochainement mais il faut éviter d'arriver aux mesures extrêmes et intéragir avec les agents concernés au plus tôt.
- campagne de vaccination du 13 au 14 septembre à Paris Saclay
- test antigénique au SPIS possibles si vous avez symptome, si vous êtes cas contact.
- Pour rappel, le Pass sanitaire c'est : soit 2 doses de vaccins, soit une infection covid suivi d'une vaccination soit un test PCR négatif de moins de 72h
- Les agents qui seront en charge de la fête de la science devront avoir un pass sanitaire.
- CP questionne: donc pour les personnels labos et les activités de recherche pas de pass sanitaire à présenter?
- R: Pas de pass demandé pour les activités de recherche dans les locaux si < 50 personnes.

**II- Télétravail et plus**
- On retouve le régime de droit commun pour la rentrée en ce qui concerne le télétravail mais........
- L'X souhaite néanmoins garder la souplesse de ces derniers mois
- Le TT est à la main des managers. Maximum de trois jours fixes ou flottants de TT, plus d'avenant au contrat nécessaire, plus de condition d'ancienneté.....
- CP pose la question sur la cohérence avec les autres organismes du campus. NB et Florence Horden mentionnent que c'est un point interessant et qu'ils vont voir comment associer les autres organismes à la reflexion sur le télétravail. CP a donné l'exemple du CNRS et du CEA et soulève la difficulté pour les managers de gérer une équipe avec plusieurs statuts.
- CP pose la question sur le résultat de l'enquête pour les agents et les personnels. Qu'en ressort il?
- R: Les résultats ont été utilisé pour lever les contraintes genre jours stricts ou flottants, ancienneté etc... Les résultats de l'enquête seront présentés en annexe du CR du CHSCT du 1er juin qui sera transmis aux personnels très bientôt.
- CP pense qu'une synthèse des points importants qui ressortent de cette enquête soient transmises aux personnels
- R: les résultats de cette enquête seront annexés au CR du CHSCT du 1er juin qui doit être envoyé dans les prochains jours
- Pour l'instant et jusqu'au 31 décembre au moins on reste sur cette fléxibilité.

**III- CASEP**
- cours collectifs ouverts mais présentation du pass sanitaire. voir la mise en pratique au moment de l'inscription et la procedure si pas de vaccination mais tests PCR.
- Pratique du sport à titre personnel: vestiaires ouverts mais avec pass sanitaire, et pass sanitaire quelque soit le lieu de pratique. CP demande comment se fera la mise en plce car très dur. Ce sera surement attestation sur l'honneur à l'inscription ou présentation du pass sanitaire.
- Accueil des enfants: reprise à partir du 8 septembre. L'équipe d'animation aura le pass sanitaire. Port du masque par les parents. Repas à la charge des parents. Pas de restauration dans le CASEP.
- Q: que se passe t'il si cas contact au casep.
- R: la cellule de crise avisera sur le moment. Mais si cas positif par un agent ou un enfant au casep: très probablement fermeture du casep.....
- Si enfant est cas contact dans une école, possibilité d'avoir des jours d'AVA pour les agents qui doivent donc rester chez eux. Voir DRH.

**IV Q&R**
- CP: qu' en est il de l'outil EvRP pour le suivi de la prévention des risques qui doit se mettre en place à l'X?
- R: l'EvRP de l'X sera ouvert d'ici fin septembre et on pourra vérifier que toute les précédentes informations sont bien présentes et OK.
- JL Mancel:
- fêtes de la science: dans le grand hall ou pas dans le grand hall?
Si comme d'hab avec grand hall + labos alors pass sanitaire. Processus de contrôle efficace: pour les visiteurs + pour les agents sur place.
Si fête déportée sur un autre site. On sais pas. Pas d'infos pour le moment.
- CP: quid de réouverture du parking des ceremonies?
- NB+VM: encore petite période de blocage mais 30 septembre parking ouvert. Mais avec controle d'acces badge!!!! car les parking sur le campus sont payants et crainte que des extérieurs viennent se garer sur le parking X.
- Donc les visiteurs n'utiliseront que le parking visiteur en face du Drahi.
- Attention: parking prés de la tour n'est que provisoire le temps des travaux mais a terme, l'EPAPS va y mettre une école et des logements. Seul parking encore libre est celui devant l'ENSAE.

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:open_book: Questions des personnels LMD posés par CP lors du CHSCT
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- Quelle est la synthèse des retours du questionnaire aux personnels (envoyé en juin) sur les retours d'expérience pour le travail en distanciel / présentiel. Dans le cas d'une reprise des activités dans une plus grande normalité, l'école peut elle coordonner une réflexion sur les modalités d'accès au télétravail et une cohérence entre les différents employeurs des personnels à l'X? (IP Paris, CNRS, Universités), à savoir nbrs de jours max/ semaines, sur deux semaines, à l'année, jours fixes ou jours flottants. Cela afin de définir la marge de manœuvre des responsables d'équipe (n+1, n+2) qui doivent valider ces demandes de télétravail.
- Prévention des risques: quand est il de l'outil EvRP qui dois se mettre en place à l'X?
- Quel est la synthèse du questionnaire aux personnels et aux managerssur le telétravail? : y a til des différences ou est ce plutôt cohérent?
- Question sur les parkings à l'X
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