# [BROUILLON] Etsy ou pas?

par : Habib
date: 24 novembre 2020

## Etapes de travail:

1. j'ai écouté Loïc raconter à tout le monde. J'en ai retenu quelques points, concernant Etsy et la vente de bijoux en général:
- Etsy prend 20% de commissions sous prétexte qu'il ramène des clients facilement : c'est faux
- ex:
- Il faut presque autant de taf que pour celui de la mise en valeur numérique de son activité à moyen-terme:

| Trucs à faire | avantage avec Etsy | inconvénients avec Etsy | alternative conseillée | inconvénients de l'alternative
| -------- | -------- | -------- |-------- | -------- |
| ESTHETIQUE/SYMBOLIQUE VISUELLE (ce qu'on dit avec les photos, dessins, couleurs et textures et géométrie d'ambiance, vidéo) | on sait quelle forme est tendance et on a juste à suivre docilement le mouvement général | a) standardisé, lissé par rapport aux objectifs de la plateforme Etsy, pas par rapport aux intérêts de Loïc, et toutes les photos concurrentes sont toutes pareilles et il y en a des milliers --> très dur de se démarquer // b) nous empêche de développer un univers narratif riche au fur et à mesure (visuel, auditif, imaginaire textuel), nous bloque à un certain niveau de présentation commerciale c) pas de vidéo sur Etsy | développer notre style visuel librement sur d'autres medii permettant d'être plus expressifs (ex inspirant: https://tunipanea.com/el-taller/ , https://lanuitducirque.com/)| investissement initial de mise en forme des medii visuels (de l'ordre d'1 semaine pour arriver au même niveau de propreté qu'Etsy) |
|ESTHETIQUE/SYMBOLIQUE TEXTUELLE (ce qu'on dit avec les mots écrits) | on se calque/se démarque des textes descriptifs des concurrents en agrégeant les bonnes pratiques | | | |
| ESTHETIQUE/SYMBOLIQUE AUDITIVE | y a pas d'audios sur Etsy | | | |
| RESEAU SOCIAL (ce qu'on montre de nos interactions avec les autres)| automatisation recherches par mots-clés | a) les mots-clés sont déjà pris par tous ou alors faut se différencier de ouf avec un nouveau concept de bijoux qu'on n'a pas encore je crois b) on met de l'énergie à suivre le cadre du piège mouvant du moteur de recherche, au lieu de créer des noeuds directs avec le monde physique (autres boutiques, ateliers d'artisans, assos amies, ..., ) | | |
| ESTHETIQUE OLFACTIVE | | | à voir dans le packaging | |

#### CONCLUSION :
- Développer le travail artistique avec la grosse contrainte de la conscience à la mise en réseau en direct --> vers l'abondance et la joie
VERSUS rester tranquillement chez soi en suivant les injonctions des algorythmes d'une grande plateforme commerciale --> vers la rareté et la dépression
- Etsy est intéressant en tant que Francais qui vendrait à l'étranger sur des niches précises (notamment US), si on le bosse bien, polit bien [DONC PAS POUR TOUT DE SUITE]
- Etsy est **peut-être utile pour rediriger vers le site** (juste pas possible de faire de : "réduction vers mon site web" --> source: https://community.etsy.com/t5/Marketing-Your-Business/Selling-on-Etsy-and-a-Personal-Website/td-p/127256354 )

### Conseils d'autres petits artisans/ créateurs indépendants
#### Concernant le lien numérique/physique:

- j'ai quitté Etsy : https://www.youtube.com/watch?v=xKzXn-tYdVA
- les gens qui achètent le font principalement via : cercles à partir des media sociaux, mail, sms
- mots-clés dans le moteur de recherche
- si espace sur Etsy:
- privilégier : pour chaque modèle, avec **5 variantes de couleur/modèle** (ex: fil ou boite d'emballage!)
- si modèle unique : mettre en avant (modèle unique dans le titre)
- descriptions précises (matières, temps, saison, point de départ, symbolique, fournisseurs...)

#### Concernant la présentation du produit :
- **le packaging est clé !**
- **1 forme de boîte/modèle** avec 5 variantes de couleur de boîte (orienté cadeau à offrir)
- sur l'étal de marché, **malette avec 5 modèles plus haut de gamme**
- **montrer l'atelier de l'artisan** sur le site web + grande affiche photo étal? --> cf Tuni, ou vidéo
- **soigner l'habit de Loïc!!** (pour le marché + pour le site web) [POUR MARCHÉ DE LA TESTE]
- **cartes cadeaux de Noël pré-payées** (plutôt que cartes de visite) [POUR MARCHÉ DE LA TESTE]

#### Réseau:
- la combinaison avec d'autres produits artisanaux/artistiques (Julie Hercberg theatre photos + PLUS TARD) [PLUS TARD]
- des malettes designées à exposer dans des magasins (friperies,...) [PLUS TARD]

## TODO:
- site web Loic avec du visuel

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# Fiches produits

Par: Anne Lucie, Lucie, Magali 
date: 20 novembre 2020

1) Nom : Bracelet, Macramé, Oeil de tigre, Artisan Français
### 4
Spécifité : Bracelet de poignet
Description :
"je suis parti jusqu'à me perdre. J'ai rencontré des mondes jusqu'à ne plus savoir qui je pouvais être. Aurais-je loupé l'heure du temps? et pourtant tout s'entremelle et s'harmonise. tout demeure. Toute la profondeur se percoit."
Pierre : Oeil de tigre
Symbolique Miroir : protection, force et courage.
Taille : 25 x 25 mm
Type : Polie, Cabochon

Perles : laiton + os
Fil : Polyester
Taille : ajustable: 180 mm à 270 mm (noeud coulissant)
Prix : 85€

Prêt à envoyer sous 1-2 jours ouvrés,
coût d'envoi 1,50 €
Retour et échange accepté
Article fait main

2) Nom : Boucles d'oreille, Améthyste, Argent, Artisan français
### 6
Spécifité : Boucles d'oreille pendantes
Description :
"je me suis reposé dans le cou de ma bien-aimée. sa nuque comme horizon, son écoute comme souffle, et ses trois lunes comme miroir de son éternité."

Pierre : Améthyste
Symbolique Miroir: Apaisement, Action honirique.
Taille : (diamètre) 7 mm, 5 mm
Type : Polie, Cabochon

Perles : Argent
Fil : Polyester
Monture : Argent
Taille : 30 mm
Prix : 22€

Prêt à envoyer sous 1-2 jours ouvrés,
coût d'envoi 1,5€
Retour et échange accepté
Article fait main

3) Nom : Collier "Ailes d'anges", Macramé, Lapis tacheté ( Lapis Lazuli + Calcite), Artisan français
### 1
Spécifité : Collier ajustable
Description :
La majesté du paradoxe m'a dit :"regarde par quelles violences je suis passée pour me détacher. Regarde avec quelle légèreté je porte la tristesse de ce qui est éphémère." Je me suis agenouillé, et j'ai pleuré de joie.
Pierre : Lapis tacheté
Symbolique Miroir : Authenticité, Facilitation de l'expression.
Taille : (diamètre) 10 mm
Type : Polie, Cabochon
Perles : laiton + verre
Fil : polyester 1 mm resistant à l eau
Taille : 370 mm, Ajustable, Pendentif (40 mm)
Prix : 25€

Prêt à envoyer sous 1-2 jours ouvrés,
coût d'envoi 1,5€
Retour et échange accepté
Article fait main

4) Nom : Collier, Labradorite, Macramé, Artisan français
### 5
Spécifité : Collier ajustable
Description :
Tu es, mon amour, hors du mouvement des mondes. Tu es à la fois le vide dans lequel toutes mes larmes s'évaporent, et l'égal des monts immortels ou tous les enfants de la terre fêtent leur vie par la tienne. Merci, je t'aime.
Pierre : Labradorite
Symbolique Miroir : Protection, Imagination.
Taille : 30 x 20 mm
Type : Polie, Cabochon
Perles : Verre, Laiton
Fil : Polyester 1 mm resistant à l eau
Taille : 530 mm (totale), Ajustable, Pendentif (70 mm)
Prix : 67€

Prêt à envoyer sous 1-2 jours ouvrés,
coût d'envoi 1,5€
Retour et échange accepté
Article fait main

5) Nom : Collier, Zoïsite de Rubis, Macramé, Artisan français
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Spécifité : Collier ajustable
Description :
Y a-t-il un centre de mon être où éclos la vie? Quand ai-je été réellement à côté. les cicatrices et les blessures sont là, et alors ! ma chaire chutera, et alors ! ne vois tu pas depuis qu'elle espace je te vois. Viens, il y a encore tant de paysages à découvrir!
Pierre : Zoïsite de Rubis
Symbolique Miroir : dynamisme, régénération, fécondité.
Taille : 30 x 20 mm
Type : Polie, Cabochon
Perles : Argent
Fil : Polyester
Taille : 430 mm (totale), Pendentif (50 mm)
Prix : 47€

Prêt à envoyer sous 1-2 jours ouvrés,
coût d'envoi 1,5€
Retour et échange accepté
Article fait main

Par Anne Lucie 
date : 27 novembre

### Présentation de Loïc

Créatif, manuel, Loïc se plonge dans ses mondes imaginaires depuis son enfance. Au cours de voyages en Inde et au Népal, son goût pour l'aventure le mène sur le chemin des pierres et cristaux qu'il se met à collectionner. Toujours porté par son imaginaire d'alchimiste, il crée ses premiers bijoux talismans dans lesquels les "pouvoirs magiques" des pierres sont transcendés : celui ou celle qui les portes sont accompagnés dans l'accomplissement du rêve de leur vie. Il crée la marque Les Portes Rêves en 2016.

Aujourd’hui, depuis 2020, Loïc a posé son sac à dos et se lance dans une nouvelle aventure : celle d'être porté par un collectif. Les Porte-rêves deviennent ICÖL...

La passion de Loïc pour la création esthétique et artistique l’a également mené à s'exprimer à travers la photographie professionnelle. Toutes les photos que vous verrez sur ce site, incluant les images de fond et celle de ses bijoux sont ses propres créations. Il a dû passer la main uniquement pour sa photo de portrait ;)

#### Introduction de l'article Neuf+2 dans la partie "Mon collectif" sur le site
Aujourd’hui, depuis 2020, Loïc se lance dans une nouvelle aventure : celle d'être porté par un collectif.
Il rencontre Lucie Castet, Magali De Bortoli, Jonathan Dupui, Cynthia Perrein, Bastien Lasserre, Habib Belaribi, Anne Lucie Dumay, Farid Lagoune, et se met à construire avec eux le projet château (voir article Neuf+1).

Ainsi, lors de cette résidence autour des bijoux de Loïc, chacun des neuf se met au service de l'activité de Loïc. La marque les Porte-Rêves devient ICÖL, personnage de la mythologie du phare (voir le site zorozoraï.land) + (prochainement La Mythologie du phare) : un imaginaire créé par Jonathan qui lie les spectacles ([Zoro Zoraï](https:/zorozorai.land/), [Le Clown et la Fée](https:/leclownetlafee.fr/)), [la discipline du jeu](https://blog.association-tedua.fr/soumis-par-l-ecoute/), les soins à 4 mains, le projet associatif [Tedua](https://www.association-tedua.fr/#accueil), le projet château...
Au fil de la semaine, l'expression de Loïc dans la création des bijoux vient rencontrer l'art porté par cet élan collectif : de ces neuf jusqu'aux personnes du monde extérieur.

Et voilà dans quelle ambiance se site s'est créé... article

### Conditions générales de ventes

Les règles à suivre pour le e-commerce :
affichage du détail de la commande et du prix total HT et TTC,
la possibilité de corriger sa commande,
la confirmation de la commande.

Infos entreprise de Loïc : http://entreprises.lefigaro.fr/monsieur-loic-arnaud-33/entreprise-821633922

##### Exemple de Astrid : https://www.petitgraindepeau.fr/conditions-de-vente
Conditions de vente
Achats et modes de paiement

Petit Grain de Peau ne propose pas encore de boutique en ligne. Ainsi, vous pouvez passer commande pour les articles de la maroquinerie artisanale, en contactant directement l'artisane ou en la rencontrant lors des évènements auxquels elle participe, détaillés ici.

Vous pouvez retrouver la collection Petit Grain de Peau en images, ici.

L'artisane travaille principalement à la commande. De ce fait, certains articles visibles sur le site ne sont pas forcément en stock. Le délai de fabrication varie en fonction des articles et de la période de l'année. Pour tout renseignement, contactez l'artisane au 06 83 53 79 74. Elle vous donnera toutes les précisions nécessaires.

Vous avez possibilité de régler par CB (achat sur place), chèque ou espèces. Le règlement s'effectue au moment de l'achat. Un paiement en plusieurs fois est possible (les chèques doivent être donnés à l'artisane avec leurs dates prévues d'encaissement, établies en accord avec elle).

Pour toute commande sur-mesure, l'artisane vous établit un devis, précisant le montant de l'acompte à verser. La signature du devis et le paiement de cet acompte permettent la validation de la commande, le solde restant à payer à la livraison de l’article. La livraison se fait en mains propres ou par envoi postal à l’adresse que vous indiquerez.

Plus de renseignements ici.

Frais de port offerts à partir de 350€ d'achat.
Service après vente

Les articles Petit Grain de Peau sont garantis un an contre tout défaut de fabrication et dans le cadre d’une utilisation normale, non abusive du produit et tenant compte de l’usure liée au temps.

Les échanges d’articles sont possibles, dans un délai de 15 jours ouvrés suivant l’achat et seulement si le produit initial n’a pas été ni utilisé, ni endommagé, ni sali. Les frais de port éventuels pour le retour sont à votre charge. En revanche, les commandes sur-mesure et les articles ayant fait l’objet d’un marquage personnalisé, ne pourront pas être retournés.

###### Exemple trouvé sur internet : https://www.creerentreprise.fr/conditions-generales-de-vente-e-commerce-modele/

Modèle de conditions générales de vente e-commerce

Les présentes conditions de vente sont conclues d’une part par la société LOIC ARNAUD. au capital social de …………………. dont le siège social est situé à 1 cité de la digue avenue Gaston Cabannes 33270 FLOIRAC, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de …………………………. sous le numéro ……………………. ci-après dénommée "………………………….." (NOM SOCIÉTÉ) et gérant le site ……………………………… (nom du site, URL) et, d’autre part, par toute personne physique ou morale souhaitant procéder à un achat via le site internet ………………………………….. (nom du site, URL) dénommée ci-après " l’acheteur ".
Article 1. Objet
Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre ......................... (NOM SOCIÉTÉ) et l’acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site internet ......................... (nom du site, url). L’acquisition d’un produit à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente dont l’acheteur reconnaît avoir pris connaissance préalablement à sa commande. Avant toute transaction, l’acheteur déclare d’une part que l’achat de produits sur le site …………………… (nom du site, url) est sans rapport direct avec son activité professionnelle et est limité à une utilisation strictement personnelle et d’autre part avoir la pleine capacité juridique, lui permettant de s’engager au titre des présentes conditions générales de ventes.
La société ......................... (NOM SOCIÉTÉ) conserve la possibilité de modifier à tout moment ces conditions de ventes, afin de respecter toute nouvelle réglementation ou dans le but d'améliorer l’utilisation de son site. De ce fait, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.
Article 2. Produits
Les produits proposés sont ceux qui figurent sur le site ......................... (nom du site, url) de la société ......................... (NOM SOCIÉTÉ), dans la limite des stocks disponibles. La société ......................... (NOM SOCIÉTÉ) se réserve le droit de modifier à tout moment l’assortiment de produits. Chaque produit est présenté sur le site internet sous forme d’un descriptif reprenant ses principales caractéristiques techniques (contenance, utilisation, composition…). Les photographies sont les plus fidèles possibles mais n’engagent en rien le Vendeur. La vente des produits présentés dans le site ......................... (nom du site, url) est destinée à tous les acheteurs résidants dans les pays qui autorisent pleinement l’entrée sur leur territoire de ces produits. (à modifier éventuellement)
Article 3. Tarifs
Les prix figurant sur les fiches produits du catalogue internet et sont des prix en Euros (€) toutes taxes comprises (TTC) tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande. Tout changement du taux de la TVA pourra être répercuté sur le prix des produits. La société ......................... (NOM SOCIÉTÉ) se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix figurant au catalogue le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur. Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de livraison, facturés en supplément du prix des produits achetés suivant le montant total de la commande. En France métropolitaine, pour toute commande supérieure ou égale à ………… euros TTC, les frais de port sont offerts ; pour toute commande inférieure à ………… euros TTC, un forfait de participation aux frais d’expédition sera facturé à l’acheteur d'un montant de ………… euros TTC.
Article 4. Commande et modalités de paiement
Avant toute commande, l’acheteur doit créer un compte sur le site ......................... (nom du site, url). La rubrique de création de compte est accessible directement depuis la barre de menu latérale. A chaque visite, l’acheteur, s’il souhaite commander ou consulter son compte (état des commandes, profil…), devra s’identifier à l’aide de ces informations. La société ......................... (NOM SOCIÉTÉ) propose à l’acheteur de commander et régler ses produits en plusieurs étapes, avec 3 options de paiement au choix :

- Paiement par chèque : l’acheteur sélectionne les produits qu’il souhaite commander dans le « panier », modifie si besoin (quantités, références…), vérifie l’adresse de livraison ou en renseigne une nouvelle. Puis, les frais de port sont calculés et soumis à l’acheteur, ainsi que le nom du transporteur. Ensuite, l’acheteur choisit le mode de paiement de son choix : « Paiement par chèque ». Enfin, la dernière étape lui propose de vérifier l’ensemble des informations, prendre connaissance et accepter les présentes conditions générales de vente en cochant la case correspondante, puis l’invite à valider sa commande en cliquant sur le bouton « Confirmer ma commande ». Ce dernier clic forme la conclusion définitive du contrat. Dès validation, l’acheteur reçoit un bon de commande confirmant l’enregistrement de sa commande. Afin de finaliser son paiement et déclencher le traitement de sa commande, l’acheteur doit imprimer ce bon de commande, accompagné de son chèque libellé à l’ordre de « ......................... (NOM SOCIÉTÉ) » à l’adresse suivante : ......................... (NOM SOCIÉTÉ, adresse). Aucun paiement en espèces ne doit être envoyé. Seuls les chèques émis par une banque française seront acceptés. Dès réception du chèque, la commande sera traitée et l’acheteur en sera informé par email. La société ......................... (NOM SOCIÉTÉ) expédiera les produits au plus tôt 2 jours ouvrés après encaissement du chèque correspondant à la commande, sous réserve de provisions.

- Paiement par virement bancaire : l’acheteur sélectionne les produits qu’il souhaite commander dans le « panier », modifie si besoin (quantités, références…), vérifie l’adresse de livraison ou en renseigne une nouvelle. Puis, les frais de port sont calculés et soumis à l’acheteur, ainsi que le nom du transporteur. Ensuite, l’acheteur choisit le mode de paiement de son choix : « Paiement par virement ». Enfin, la dernière étape lui propose de vérifier l’ensemble des informations, prendre connaissance et accepter les présentes conditions générales de vente en cochant la case correspondante, puis l’invite à valider sa commande en cliquant sur le bouton « Confirmer ma commande ». Ce dernier clic forme la conclusion définitive du contrat. Dès validation, l’acheteur reçoit un bon de commande confirmant l’enregistrement de sa commande. Afin de finaliser son paiement et déclencher le traitement de sa commande, l’acheteur doit contacter sa banque afin d'effectuer le virement correspondant au montant de sa commande vers le compte bancaire de ......................... (NOM SOCIÉTÉ), dont les coordonnées sont communiquées à l'acheteur. Dès réception du virement, la commande sera traitée et l’acheteur en sera informé par e-mail. La société ......................... (NOM SOCIÉTÉ) expédiera les produits au plus tôt 2 jours ouvrés après réception du virement correspondant à la commande, sous réserve de provisions.

- Paiement sécurisé par Paypal ou carte bancaire (via le système PAYPAL) : l’acheteur sélectionne les produits qu’il souhaite commander dans le « panier », modifie si besoin (quantités, références…), vérifie l’adresse de livraison ou en renseigne une nouvelle. Puis, les frais de port sont calculés et soumis à l’acheteur, ainsi que le nom du transporteur. Ensuite, l’acheteur choisit le mode de paiement de son choix : « Paiement par Paypal ». L’étape suivante lui propose de vérifier l’ensemble des informations, prendre connaissance et accepter les présentes conditions générales de vente en cochant la case correspondante, puis l’invite à valider sa commande en cliquant sur le bouton « Confirmer ma commande ». Enfin, l’acheteur est redirigé sur l’interface sécurisée PAYPAL afin de renseigner en toute sécurité ses références de compte Paypal ou de carte bleue personnelle. Si le paiement est accepté, la commande est enregistrée et le contrat définitivement formé. Le paiement par compte Paypal ou par carte bancaire est irrévocable. En cas d’utilisation frauduleuse de celle-ci, l’acheteur pourra exiger l’annulation du paiement par carte, les sommes versées seront alors recréditées ou restituées. La responsabilité du titulaire d’une carte bancaire n’est pas engagée si le paiement contesté a été prouvé effectué frauduleusement, à distance, sans utilisation physique de sa carte. Pour obtenir le remboursement du débit frauduleux et des éventuels frais bancaires que l’opération a pu engendrer, le porteur de la carte doit contester, par écrit, le prélèvement auprès de sa banque, dans les 70 jours suivant l’opération, voire 120 jours si le contrat le liant à celle-ci le prévoit. Les montants prélevés sont remboursés par la banque dans un délai maximum d’un mois après réception de la contestation écrite formée par le porteur. Aucun frais de restitution des sommes ne pourra être mis à la charge du titulaire.

La confirmation d’une commande entraîne acceptation des présentes conditions de vente, la reconnaissance d’en avoir parfaite connaissance et la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d’achat. L’ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction. Si l’acheteur possède une adresse électronique et s’il l’a renseignée sur son bon de commande, la société ......................... (NOM SOCIÉTÉ) lui communiquera par courrier électronique la confirmation de l’enregistrement de sa commande.
Si l’acheteur souhaite contacter la société ......................... (NOM SOCIÉTÉ), il peut le faire soit par courrier à l’adresse suivante : ......................... (NOM SOCIÉTÉ, adresse) ; soit par email à l’adresse suivante : ………………………………, soit par téléphone au ………………………….
Article 5. Réserve de propriété
La société ......................... (NOM SOCIÉTÉ) conserve la propriété pleine et entière des produits vendus jusqu'au parfait encaissement du prix, en principal, frais et taxes compris.
Article 6. Rétractation
En vertu de l’article L121-20 du Code de la consommation, l’acheteur dispose d'un délai de quatorze jours ouvrables à compter de la livraison de leur commande pour exercer son droit de rétractation et ainsi faire retour du produit au vendeur pour échange ou remboursement sans pénalité, à l’exception des frais de retour.
Article 7. Livraison
Les livraisons sont faites à l’adresse indiquée sur le bon de commande qui ne peut être que dans la zone géographique convenue. Les commandes sont effectuées par La Poste via COLISSIMO, service de livraison avec suivi, remise sans signature. Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et l’acheteur remboursé. La société ......................... (NOM SOCIÉTÉ) pourra fournir par e-mail à l’acheteur le numéro de suivi de son colis. L’acheteur est livré à son domicile par son facteur. En cas d’absence de l’acheteur, il recevra un avis de passage de son facteur, ce qui lui permet de retirer les produits commandés au bureau de Poste le plus proche, pendant un délai indiqué par les services postaux. Les risques liés au transport sont à la charge de l'acquéreur à compter du moment où les articles quittent les locaux de la société ......................... (NOM SOCIÉTÉ). L’acheteur est tenu de vérifier en présence du préposé de La Poste ou du livreur, l’état de l’emballage de la marchandise et son contenu à la livraison. En cas de dommage pendant le transport, toute protestation doit être effectuée auprès du transporteur dans un délai de trois jours à compter de la livraison.
Article 8. Garantie
Tous les produits fournis par la société ......................... (NOM SOCIÉTÉ) bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de non conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné à la société ......................... (NOM SOCIÉTÉ) qui le reprendra, l’échangera ou le remboursera. Toutes les réclamations, demandes d’échange ou de remboursement doivent s’effectuer par voie postale à l’adresse suivante : ......................... (NOM SOCIÉTÉ, adresse), dans un délai de trente jours après livraison.
Article 9. Responsabilité
La société ......................... (NOM SOCIÉTÉ), dans le processus de vente à distance, n’est tenue que par une obligation de moyens. Sa responsabilité ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du réseau Internet tel que perte de données, intrusion, virus, rupture du service, ou autres problèmes involontaires.
Article 10. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site ......................... (nom du site, url) sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de la société ......................... (NOM SOCIÉTÉ). Personne n’est autorisé à reproduire, exploiter, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu’ils soient sous forme de photo, logo, visuel ou texte.
Article 11. Données à caractère personnel
La société ......................... (NOM SOCIÉTÉ) s'engage à préserver la confidentialité des informations fournies par l’acheteur, qu'il serait amené à transmettre pour l'utilisation de certains services. Toute information le concernant est soumise aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978. A ce titre, l'internaute dispose d'un droit d'accès, de modification et de suppression des informations le concernant. Il peut en faire la demande à tout moment par courrier à l’adresse suivante : ......................... (NOM SOCIÉTÉ, adresse).
Article 12. Règlement des litiges
Les présentes conditions de vente à distance sont soumises à la loi française. Pour tous litiges ou contentieux, le Tribunal compétent sera celui de …………………………