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# System prepended metadata

title: Règlement intérieur de l’association Coelo

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# Règlement intérieur de l’association Coelo

*Adopté par l’assemblée générale du 11/06/2021*


### Article 1 – Agrément des nouveaux membres.

Tout nouveau membre doit être présenté aux membres de l’association.
Les personnes désirant adhérer doivent remplir un bulletin d’adhésion.


### Article 2 – Démission – Exclusion – Décès d’un membre

1. La démission doit être adressée au président du conseil par mail. Elle n’a pas à être motivée par le membre démissionnaire.

2. Comme indiqué à l’article 9 des statuts, l’exclusion d’un membre peut être prononcée par le conseil, pour motif grave. Sont notamment réputés constituer des motifs graves :
la non-participation aux activités de l’association ;
une condamnation pénale pour crime et délit ;
toute action de nature à porter préjudice, directement ou indirectement, aux activités de l’association ou à sa réputation.
La décision d’exclusion est adoptée par les membres du conseil d’administration. En tout état de cause, l’intéressé doit être mis en mesure de présenter sa défense, préalablement à la décision d’exclusion.

3. En cas de décès d’un membre, les héritiers ou les légataires ne peuvent prétendre à un quelconque maintien dans l’association.
La cotisation versée à l’association est définitivement acquise, même en cas de démission, d’exclusion, ou de décès d’un membre en cours d’année.


Article 3 – Assemblées générales – Modalités applicables aux votes

Votes des membres présents
Les membres présents votent à main levée. Toutefois, un scrutin secret peut être demandé par le conseil ou 20% des membres présents.

2. Votes par procuration
Comme indiqué à l’article 11 des statuts, si un membre de l’association ne peut assister personnellement à une assemblée, il peut s’y faire représenter par un mandataire dans les conditions indiquées audit article.


### Article 4 – Indemnités de remboursement.

Les administrateurs et les membres élus du bureau peuvent prétendre au remboursement des frais engagés dans le cadre de leurs fonctions et sur justifications. Plutôt que d’être remboursés, les membres peuvent faire don du montant à l’association, bénéficiant ainsi d’une réduction d’impôts selon l’article 200 du CGI.


### Article 5 – Commission de travail.

Des commissions de travail peuvent être constituées par décision du conseil d’administration.


### Article 6 – Modification du règlement intérieur

Le présent règlement intérieur pourra être modifié par le conseil, par l’assemblée générale ordinaire ou extraordinaire à la majorité des membres.
