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- PV du 12 juillet
    - Point de vigilance sur le surlignage en jaune > codification, simplification des échanges
        - validé
- PV du 28 septembre
    - à envoyer

- réponse de Clarisse sur les obligatiopns de communication
- pas de nécessité de communication en amont mais engagement du cse à envoyer en amont à Clarisse pour consultation

- Référent agissement sexistes et harcèlement sexuel > accompagnement salarial, sur les droits (information), rôle ? Evaluation ? Responsabilité légale ? Présomption d'innocence. Quelle procédure ? En cas d'acceptation et d'animation

- Préfère que le cse se protège sur les questions sensibles > juridique, civil ou pénal ? Approfondissement avec un avocat.

- Convention ESPIG - les contreparties ? Direction reçue le 20 septembre. Retours a priori positif. Le Min doit renvoyer le CR amandé. Possible à la fin du mois. Au terme fin décembre. Audit de l'état, actions déclenchent les financements. 
    - inclusion > 

- Base non pas de compétences mais de cours, non automatisé

- dans quelques mois la création d'une base de compétences pourait être envisageables. Information des besoins. Charges aux responsables d'évaluer les compétences. 

- Il faut les ammener à se tourner vers

- Prestataire extérieur en aide
- travail préparatoire de mickaël pour définir ce qui est à risque ou non, CSST intégré au process du DUER, RPS littérature existante mais pas de cas d'usage. 

- VINCENT Renaud, nouveau médecin du travail, validation de l'intervention santé au travail. Relance de la psychologue, QUALI service. Démarche d'accompagnement au développement de compétences d'analyse des situations de travail > transfert de compétences (niveau de détail). Reprise concernant les ateliers. Infirmière SST 10 nov. Base de Mickaël en complément.

Normes qualité de l'air étanchéité, mesures correction accoustiques. Micro-perforation du bois. 

Semaines non travaillées > pour l'été élargissement des CP de 5 à 6 semaines (été 1 semaine de prévue) reste les deux autres semaines. Demander aux enseignants les temps de présence.

Semaines sans présence obligatoire

Anticiper, figer les semaines obligatoires, risque de perte de souplesse


Cas d'usage et protection technique.

Retour sur l'avis du PDC


Préparation de l'avis en amont ?


PDC - PEC
Financement des VAE non pris en charge à moins développement de nouvelles fonctions dans l'entreprise > CPF

Faire un schéma de 

Problème de méthode et non de conception
Employabilité > contre exemple des départs
