---
# System prepended metadata

title: Untitled

---

- Validation du PV OK
- 21H + répartition des heures manquantes (2016H) au sein de chaque collège, 28H max par mois
- 21 à 25h : crédits d'heures

Rglt itr
- reprise avec modèle législatif
- réorganisation
- en cas d'égalité second tour, si = persiste alors le candidat le plus âgé est élu

Min 3 jours avant - s'il est votable en séance ok - sinon 1 mois

Remise en débat
--
- Dialogue social
- Questions réunions
- Poser des questions sur ?
- 3 jours avant éléments de réponse
- émission d'un avis
- cohérence

- suspension de séance : émettre un avis, 4 semaine débat, proposition.
- Pas un avis avant d'avoir discuté
- ETP autour de environ + de 150 - 403 personnes physiques
- Police d'assurance pour responsabilité civile ?
- rapport en fin de semaine

L23.12-25

Interventions

Pas d'actionnaire pas de dividende, choses très simples, jettant une bouteille à la mer

Vecteur d'innovation assez intéresant à l'école,
renouveler les outils, pas d'obl de rentabilité mais d'équilibre

Prestations de services = mission d'expertise, partenariat pédagogique, résultats des étudiants et dvpt comme bon semble, ingénierie

ADS :
secteur déclaré > ingénierie pédagogique (?)
>>> Se mettre dans une situation d'entreprise > éviter la conccurrence déloyale


ESPIG : à manifester par un accord et un ministère pour subvention

On va du général au particilier
Vente progressent de 10%

Enseignement et tout frais de personnel on isole les heures de cours ET les honoraires d'enseignements

Faut mettre en regard avec la région et la taxe d'apprentissage
> Illustre le pivotement du modèle avec beaucoup d'ooportunités : la part des apprentis augmente significativement + rémunération

2 axes de travail : réorganisation + intervention de la psy du travail avec un soin pour prendre soin de tous

496 KE
475 KE ADS
Ecoles partenaires, interventions

Produits d'une taxe
- accords de subventions, touché des accomptes mais pas eu à utiliser la réforme de l'apprentissage > Provisions
- Pass apprentis > aide destinée aux apprentis


Chaire financée par harmonie mutuelle qui va reprendre avec le credit agricole (LabCare)

Reprise provision : reprise provision covid (chine commencait a fermer en 2019 : neutraliser une partie des frais de scolarité. Reprise en 2021. des provisions en 2020)

charges patranole année civile 2021 : 
quelles exonérations > 

Les allégèments se sont traduits par la convention collective


page 9 honoraire

Autres : écoles partenaires exterieures, workshop

Maintenance de salaires à l'étranger Jio + Société qui établit les comptes > départ. Eric Mazodier

600 KE d'activités / de ressources délivrées par les inscriptions des étudiants - les charges
> renommée ? non matériel
> Audit RAMA : cabinet comptabl

> bâtiment de la CCI, sur l'IDN nouveau BAT aussi

La baisse : évolution du périmètre, ESB factuaration des heures de services

EMJT > interrogation sur le maintien mais bonne question, coût, lié à la relation partenariale.

Quelqu'un pour faire une passerelle ?
Positionnement > intégrer dans les process
Pudeur > chercheurs

Situation de la soutraitance
--

- augmentation
- limite des investissements 
- autres immobilisations corporelles
- Plug des switch et bornes wifi

- Logiciels 

- Remarque 
>>>> tenir compte des différences
>>>> renvoi à l'introduction / au préambule
>>>> sur le fonds possible,  mais légalement ?
>>>> > Nationaux (Audencia)
>>>> > Internationaux

- A voir
    - économie d'embauche
    - embauche dans les même délais
    - économie technique

- Je ne comprends rien (12:40)

- Menu Aurion > donction appel en cas d'urgence

Critères : 
- recommandations


Report des Points suivants au 12 juillet








