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Le site « S'écrire au XIXe siècle. Une correspondance familiale » (adresse) est édité par l'École des hautes études en sciences sociales (EHESS), 54, boulevard Raspail 75006 Paris (tél. 01 49 54 25 25, contact@ehess.fr) et a pour directeur de publication Christophe Prochasson, président de l'EHESS. Il est hébergé par l'EHESS.

Le responsable de la rédaction est le Centre de Recherches Historiques (CRH, tél. 01 49 54 24 42, sources_et_donnees.crh@ehess.fr), unité mixte de recherche (UMR) 8558 du Centre national de la recherche scientifique (CNRS) et de l'EHESS.


## Réalisation du site

Le site est réalisé sous la direction scientifique de Danièle Poublan et Cécile Dauphin, par le collectif « Sources et données de la recherche » du CRH.

## Statut juridique de la présente édition et de ses contenus

L'interface, les fonctionnalités, la forme et le contenu du présent site constituent, ensemble, une oeuvre protégée par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle (CPI).

La réglementation française, notamment la délibération 2012-113 du 12 avril 2012 de la CNIL ; voir https://www.legifrance.gouv.fr/cnil/id/CNILTEXT000025756460/ autorise la mise en ligne sur internet de ces documents 100 ans après leur rédaction.

Le corpus de correspondances publié sur ce site est issu d'archives privées. Son exploitation a fait l'objet d'une demande d'autorisation de reproduction, diffusion et exploitation.

L'intégralité des textes transcrits, de l'appareil critique et le contenu téléchargeable sont publiés sur le site sous licence [Creative Commons BY-NC-ND 2.0 FR](https://creativecommons.org/licenses/by-nc-nd/2.0/fr/), sauf mention contraire. Vous êtes libres de copier, distribuer et communiquer le matériel par tous les moyens et sous tous les formats selon les conditions suivantes : 
- crédit obligatoire;
- pas d'utilisation commerciale;
- pas de modifications.

Pour toute demande d'information : sources_et_donnees.crh@ehess.fr

### Crédits photographiques et autres mentions relatives aux droits d’auteur

Les numérisations présentes sur les pages listées ci-dessous proviennent d'originaux au Muséum national d’histoire naturelle. Tous droits réservés.

Les autres numérisations d'archives figurant sur ce site sous publiées sous licence [Creative Commons BY-NC-ND 2.0 FR](https://creativecommons.org/licenses/by-nc-nd/2.0/fr/). 

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### Citer la présente édition

Pour citer la présente édition dans son ensemble, utiliser la mention suivante : 
« S’écrire au XIXème siècle. Une correpsondance familiale. » Danièle Poublan, École des Hautes Études en Sciences Sociales (EHESS), Centre de Recherches Historiques, correspondancefamiliale.ehess.fr. Consulté le <date>.

Pour citer l'édition d'un document ou d'une notice inclus dans la présente édition, utiliser le permalien disponible sur le page web correspondante, de la forme :
« <Titre du document>, <sous-titre du document> ». Dans « S’écrire au XIXème siècle. Une correpsondance familiale. ». Danièle Poublan. École des Hautes Études en Sciences Sociales (EHESS), Centre de Recherches Historiques, <lien vers la page>. Consulté le <date>.


### Liens

L’établissement de liens vers le présent site est possible.

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Le CRH se réserve le droit de demander la suppression d’un lien qu’il estime non-conforme à l’objet du site « S'écrire au XIXe siècle. Une correspondance familiale ».

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Ce droit s’exerce, en justifiant de son identité, auprès du délégué à la protection des données (DPO) de l'EHESS : service.juridique@ehess.fr.

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En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.



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# Politique de confidentialité
NOTICE D’INFORMATION DANS LE CADRE DE LA COLLECTE DE DONNEES PERSONNELLES

1/ TRAITEMENT DES DONNEES

1## Responsable du traitement
Les informations recueillies font l’objet d’un traitement dans le cadre du projet de recherche en sciences humaines et sociales *Correspondance Familiale* piloté par Danièle Poublan (sources_et_donnees.crh@ehess.fr). Ce traitement est conforme à une mission d’intérêt public.

2## Nature des données collectées
Les données collectées par le projet concernent un corpus épistolaire et son appareil critique : notes biographiques, monographies, etc.

2/ TRANSFERT DES DONNÉES

1## Archivage des données
Les données du corpus sont conservées dans un but d'archivage, conformément à l'article 5 du règlement général sur la protection des données (RGPD), à des fins de recherche scientifique.

L'archivage définitif sera réalisé à l'issue de la recherche, par le service d'archives de l'unité de recherche CRH, à destination des Archives nationales.  Ces archives pourront être consultées dans le respect des délais de communication déterminées par le code du patrimoine (dérogations possibles pour les chercheurs).

2## Mesures de sécurité
Le site est hébergé par l'EHESS sur ses moyens propres.
Il bénéficie des moyens de protection mis en place à l'échelle de l'établissement.

3/ DROITS DES PERSONNES

_Article 15 du RGPD : droit d’accès à ses données 
Les données sont accessibles sur demandes à l’adresse suivante :

_Article 21 du RGPD : droit d’opposition
Le traitement des données de cette recherche a comme fondement l’exécution d’une mission d’intérêt public, dans ce cadre une dérogation permet de ne pas donner droit à la demande d’opposition.

_Article 16 du RGPD : droit de rectification
Une personne peut demander à modifier les données la concernant. Dans ce corpus, les personnes concernées sont décédées, et leurs ayant droit ont donné leur accord.

_Article 17 du RGPD : droit àl‘effacement 
L’exercice du droit à l’effacement est susceptible de rendre impossible et de compromettre la réalisation des objectifs du traitement scientifique, c’est pourquoi le projet se réserve le droit de ne pas accéder à ces demandes, comme le prévoit le RGPD.

_Article 20 du RGPD : droit à la portabilité
Le projet s’inscrit dans le cadre de l’exécution d’une mission d’intérêt public, de fait, si une personne demande à recevoir les données la concernant dans un format lisible par une machine et de les transmettre à un autre responsable de traitement, ce droit ne s’exerce pas.

_Article 23 du RGPD : droit à une utilisation restreinte de ses données
Toute personne peut aujourd’hui exercer ses droits en adressant une demande au responsable de traitement et du délégué à la protection des données : service.juridique@ehess.fr

À compter de la réception de la demande d’accès aux données, la transmission de celles-ci doit se faire dans un délai d’un mois conformément à la réglementation.
